Vignoble des Maranges                       Côte de Beaune en  Bourgogne

Domaine Cas Venancio - Les Chenevières du Clos

3 bis rue Sous l'eau

71150 Sampigny-Lès-Maranges

06 76 41 22 13

domainecasvenancio@gmail.com

Mentions Légales

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération

Directeur de la publication :

Domaine CAS VENANCIO.

 

Crédit photos :

Domaine CAS VENANCIO

BIVB Michel Joly / BIVB Aurélien Ibanez / BIVB Dutton


Conception et mise à jour du site : 

Domaine CAS VENANCIO avec SiteW : service en ligne de création et édition de site Web.


Hébergement du site :

Ce site est hébergé par la Société SARL SiteW.com

 

Dispositions légales : 

Les divers éléments du site internet (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

 

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L'utilisation d'une oeuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.

 

Droits d'auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont le Domaine CAS VENANCIO est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrés dans le site sont la propriété du Domaine CAS VENANCIO ou de tiers ayant autorisé le Domaine CAS VENANCIO à les utiliser. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur de la publication.

 

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

 

Etablissement de liens

Le Domaine CAS VENANCIO peut autoriser la mise en place d'un lien hypertexte sur des sites Internet tiers. Les demandes d'établissement d'un lien vers notre site doivent nous être formulées par courriel, sur la boite aux lettres du webmestre. L'établissement d'un lien vers notre site ne peut être réalisé sans l'accord express du Directeur de la Publication.

 

Liens vers des sites tiers

Le site internet du Domaine CAS VENANCIO pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site du Domaine CAS VENANCIO. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du Domaine CAS VENANCIO par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Exception faite pour notre site de vente en ligne hébergé par CIC Lyonnaise de Banque qui nous fournit ce service.(voir mention légales CIC Lyonnaise de sur la page de paiement en ligne)

 

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de votre part. Les données ainsi recueillies ne servent qu'à la bonne exécution de vos demandes. Les données collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part du Domaine CAS VENANCIO. La règlementation nous impose de conserver ces données pendant une durée déterminée.

 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification ,de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi «Informatique et Liberté» n° 78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au domaine : domainecasvenancio@gmail.com

 

ou par courrier postal :

3 bis rue sous l'eau
71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES

 

 


Gestion des cookies

Afin de pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités du site, il est nécessaire que votre navigateur accepte l'enregistrement des cookies. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient vos identifiants de connexion (cryptés). Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire d'enregistrement. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours. Pour supprimer volontairement le cookie implanté, il vous suffit de cliquer sur le bouton «Déconnexion»

 

reCAPTCHA

Nous utilisons le service reCAPTCHA de Google LLC (Google) pour protéger les entrées des formulaires sur votre site. Ce service est utilisé pour différencier les entrées faites par un être humain des abus automatisés. Cela implique l'envoi de l'adresse IP et éventuellement d'autres données requises par Google pour le service reCAPTCHA. À cette fin, vos données seront communiquées à Google et utilisées par leurs services. Toutefois, votre adresse IP sera préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l'Union européenne - ou dans d'autres États qui font partie de l'accord sur l'Espace économique européen - et sera ainsi anonyme. Dans certains cas exceptionnels, votre adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux États-Unis et raccourcie ensuite. Au nom de l'exploitant de ce site web, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation de ce service. L'adresse IP fournie par reCAPTCHA par votre navigateur ne sera pas fusionnée avec d'autres données de Google. Cette collection des données est sujette à la Politique de confidentialité de Google. Pour plus d'informations concernant la politique de confidentialité de Google, rendez-vous sur la page : https://policies.google.com/privacy?hl=fr
En utilisant le service reCAPTCHA, vous consentez au traitement des données vous concernant par Google, de la manière et aux fins énoncées ci-dessus.